Prochaines sessions : Novembre 2024

Mentions légales

ÉDITION DU SITE INTERNET
Le site MERCI LEON (ci-après “le Site”), accessible à l’adresse https://monpermisavecleon.fr/ est édité par la société MJE Drive (ci-après “l’Éditeur”), SAS au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé : 15 Avenue de Verdun, 52100 Saint-Dizier, France (07 66 63 70 88 – contact@monpermisavecleon.fr). RCS 85316192500013 chaumont

RÉDACTION DU SITE INTERNET
Directeur de la publication : Eric Maillard
Contact : 07.66.63.70.88 ou contact@monpermisavecleon.fr

RÉDACTION DES MENTIONS LÉGALES
Dénomination sociale : Captain Contrat
Adresse siège social : 12 rue saint-fiacre, 75002 Paris
Site internet : www.captaincontrat.com

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET
Le site MERCI LEON est hébergé par OVH, SAS au capital de 10 174 560 euros, dont le siège social est situé 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable par le moyen suivant : +44 20 7357 6616.

RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications
informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les
dispositions légales.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Éditeur.

Oney (paiement en 3 ou 4 fois)

Par les présentes, le client accepte : les Conditions Générales de Vente clients d’Oney accessibles depuis ce lien , les Mentions Légales d’Oney accessibles depuis ce lien.